Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAT GARDEN
Section de Poitiers de l'A.D.A.P.E.I. de la Vienne

Numéro de dépôt :
93461066
Date de dépôt :
15/03/1993
Lieu de dépôt :
POITIERS
Date d'expiration :
15/03/2003

Présentation de la marque CAT GARDEN

Déposée le 15 mars 1993 par la société Section de Poitiers de l'A.D.A.P.E.I. de la Vienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POITIERS), la marque française « CAT GARDEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est la société Section de Poitiers de l'A.D.A.P.E.I. de la Vienne domicilié(e) 49, rue de Mauroc, 86280 SAINT-BENOIT - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 566 518 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GALERNEAU Hervé Directeur, Centre d'Aide par le Travail - France.

La marque CAT GARDEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461066.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAT GARDEN est expirée depuis le 15 mars 2003.

Section de Poitiers de l'A.D.A.P.E.I. de la Vienne a également déposé les autres marques suivantes : A LE CHANTEJAU , BUGI'CAT , CAT ELECT


Section de Poitiers de l'A.D.A.P.E.I. de la Vienne - 49, rue de Mauroc, 86280 SAINT-BENOIT - France - SIREN 781566518


Monsieur GALERNEAU Hervé Directeur, Centre d'Aide par le Travail - France


Inscription le 30 août 2000 - Rejet partiel n°306565 - Publication au BOPI 2000-08-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-04

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

Cordes, ficelles, filets, matières textiles, fibreuses brutes. Fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles. Entretien de locaux et des terrains, création d'espaces verts, jardins, parcs. Taille, tonte, débroussaillage, élagage, abattage.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.